Normandie artificialisation

Séminaire : journée régionale de l'aménagement durable le 19 mai 2026

2026-03-20T14:43:13Z

Organisée à la cité Saint Sever sur une journée complète, cette rencontre permettra de faire un point actualisé sur la prise en compte dans l'aménagement des enjeux normands (recul du trait de côte, adaptation du parc de logements au vieillissement de la population, réindustrialisation, reconquête de la biodiversité et des sols, préservation des équilibres territoriaux).

Artificialisation des sols normands en 2023

2025-08-12T14:13:12Z

En juin 2025, le Cerema a publié sur le "portail de l'artificialisation des sols" les chiffres nationaux de consommation d'espace Naturel Agricole et Forestier, issus des fichiers fonciers 2011-2024.

Enseignements des bonnes pratiques de sobriété foncière dans les territoires infrarégionaux

2025-08-12T11:54:15Z

En s'appuyant sur les retours d'expérience de six territoires aux profils complémentaires, le Haut-commissariat à la Stratégie et au Plan présente une note de synthèse relative à un aménagement sobre et non austère, accompagnée d'un document de travail.

Projets d'envergure nationale ou européenne d'intérêt général majeur implantés en Normandie

2024-06-10T15:52:15Z

Arrêté du 31 mai 2024 relatif à la mutualisation nationale de la consommation d'espaces naturels, agricoles et forestiers des projets d'envergure nationale ou européenne d'intérêt général majeur

Artificialisation des sols normands en 2022

2024-05-24T14:51:58Z

Exploitant les fichiers fonciers 2011-2023, le Cerema a publié les chiffres de la consommation d'espace Naturel Agricole et Forestier sur cette période. Retrouvez ici un focus sur cette artificialisation en Normandie.

Les guides pour l'application de la doctrine ERC

2024-06-10T07:58:00Z

La séquence éviter, réduire, compenser, a été introduite en France dès 1976. Essentiellement utilisée dans la conception des projets, plans, programmes, son application paraît tout à fait adaptée à la recherche d'« absence de toute artificialisation nette »

Le SRADDET normand

2024-06-05T08:59:28Z

Le SRADDET est aujourd'hui un projet de territoire partagé par l'ensemble des acteurs régionaux, publics et privés. Avec, pour fils conducteurs, la simplification et la mise en cohérence des politiques publiques, ainsi que le développement durable du territoire.

Consultation : projets d'envergure nationale ou européenne d'intérêt général majeur

2024-04-15T09:02:49Z

La loi n° 2023-630 visant à faciliter la mise en œuvre des objectifs de lutte contre l'artificialisation des sols et à renforcer l'accompagnement des élus locaux porte diverses adaptations pour faciliter la territorialisation des objectifs. Il est prévu un dispositif permettant que la consommation d'ENAF emportée par les projets d'envergure nationale ou européenne (PENE) présentant un intérêt général majeur soit comptabilisée au niveau national, et non au niveau régional ou local. La liste de ces projets est actuellement en consultation publique avant arrêté ministériel.

Le journal de la sobriété foncière

2024-02-02T09:53:01Z

Retrouvez ici, dans une synthèse d'une vingtaine de pages, un point d'actualité sur la sobriété foncière en Normandie. Périodiquement édité, ce journal se veut lisible en l'état mais s'avère également "augmenté" : grâce à des QR code s'il est imprimé, ou via des liens URL, il est possible de compléter sa lecture par des documents sources, des vidéos, etc.

Fascicules de mise en oeuvre de la réforme ZAN

2024-01-12T14:06:37Z

Quatre fascicules, publiés par le ministère de la Transition écologique et de la cohésion des territoires, s'adressent à l'ensemble des acteurs, notamment les services de l'État et les collectivités, responsables de la mise en œuvre de la réforme « zéro artificialisation nette » des sols.

Lutter contre l'artificialisation des sols : Pourquoi ? Comment ? - La boîte à outils de l'aménageur

2023-10-09T08:34:57Z

Ce véritable (vade mecum) met à disposition des décideurs en matière d'urbanisme en ensemble de fiches regroupant les clés de compréhension des enjeux, et différents outils et leviers réglementaires pour planifier et aménager autrement. Il vise également à construire un vocabulaire commun entre les professionnels de l'urbanisme et les élus locaux, et ainsi garantir une meilleure compréhension entre tous.

Le fonds vert

2023-06-26T14:07:34Z

Retrouvez ici les éléments relatifs au dispositif " fonds vert " en Normandie, et plus particulièrement les mesures liées aux actions de renaturation et de recyclage foncier.

La demande potentielle en logements (étude prospective)

2022-05-12T05:47:56Z

Satisfaire les besoins en logements est un des objectifs prioritaires des politiques publiques de l'habitat et plus globalement des politiques publiques d'aménagement.

L'enjeu est de faire converger localement l'offre et la demande tout en intégrant les impératifs de sobriété foncière.
La connaissance de la demande en logements est une étape indispensable pour construire des stratégies cohérentes de développement des territoires en adéquation avec ces enjeux.

Des territoires pilotes de sobriété foncière

2022-01-17T15:54:59Z

« Territoires Pilotes de Sobriété Foncière » est une démarche qui s'adresse aux collectivités bénéficiaires du programme ACV et signataires d'une Opération de Revitalisation de Territoire (ORT). Elle a pour but de les accompagner dans un processus de développement privilégiant la sobriété foncière à l'étalement urbain.