L’artificialisation c’est quoi ?
Des partenaires pour l’observation en Normandie
11 septembre 2020
Le portail national de l’artificialisation des sols
Pour faciliter la compréhension et l’appropriation locale du phénomène d’artificialisation des sols par les collectivités locales, associations et citoyens, l'État a mis en ligne un observatoire de l’artificialisation depuis le 4 juillet 2019, date du premier anniversaire du Plan (...)
11 septembre 2020
Nomenclature de l’artificialisation des sols
Décret n° 2022-763 du 29 avril 2022 fixant la nomenclature de l'artificialisation des sols
5 mai 2022
Une démarche normande
23 septembre 2020