Dernière ligne droite pour l’OCcupation des Sols à Grande Echelle

La base de données, développée par l’IGN, s’appuie sur la directive européenne INSPIRE de 2007, qui distingue l’occupation des sols de leur usage, ainsi que sur les recommandations du Conseil national de l’information géolocalisée de 2014.

Retrouvez ici les informations concernant l’OCSGEsur le portail de l’artificialisation de sols.

D’ici la fin de l’année 2024, l’ensemble de la France métropolitaine et des DROM sera progressivement cartographié avec l’OCSGE. La mise à jour de ces cartes sera ensuite assurée tous les 3 ans, tiers de France par tiers de France.

Grâce au recours à l’intelligence artificielle, puis aux bases de données existantes telles que le RPG (Registre parcellaire graphique, pour les déclarations PAC), la BD Forêt, la BD Topo ou encore la base de données des fichiers fonciers, grâce à la photo-interprétation, il est possible de distinguer couverture et usage du sol.

• La couverture du sol : les bâtiments, les surfaces imperméables, en raison du bâti ou des revêtements, les surfaces d’eau, les surfaces herbacées, ou les formations arborées ou arbustives. La dimension "couverture" décrit l’état physique du sol.
• L’usage du sol : les zones agricoles, industrielles, tertiaires, résidentielles, la logistique et le transport. La dimension "usage" décrit l’utilisation du sol par l’être humain.

Grâce à la couverture des sols et dans certains cas à son croisement avec l’usage (selon la nomenclature établie par décret), il est possible d’identifier les surfaces artificialisées
de celles qui ne le sont pas.

A l’heure actuelle, la Seine-Maritime et l’Eure sont en cours de finalisation (livraison prévue en août).

Nota bene :

L’OCSGE constitue dès aujourd’hui un outil numérique commun indispensable pour s’assurer que la trajectoire ZAN est en ligne avec les objectifs de réduction d’artificialisation fixés. Pour les territoires qui le souhaitent, il sera possible de compléter le socle de base OCSGE par des classes de nomenclature imbriquées plus détaillées et adaptées aux spécificités locales (vergers, oliviers, prés salés, vignes…)
Les données mises à disposition par l’OCSGE peuvent utilement être complétées par les données d’observatoires locaux.